← Retour à la liste des autorisations sur la commune Frambouhans

Permis de construire à Frambouhans (25140) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02525623R0002 délivré le 2023/05/09 à FRAMBOUHANS autorise une construction neuve pour un programme de 88 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LUDALE, le programme résidentiel autorise la construction de 88 m² sur 25 RUE DU CAPITAINE TREIHLES. Déposé au printemps 2023, autorisé le 9 mai 2023 par la commune de FRAMBOUHANS. Implanté 25 RUE DU CAPITAINE TREIHLES, à Frambouhans (25140), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LUDALE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 166 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 88 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 88 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

FRAMBOUHANS compte 889 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 25 RUE DU CAPITAINE TREIHLES, Frambouhans (25140).

Références cadastrales : AC, 140, AC, 141, AC, 531.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LUDALE (SIREN 488971037, SIRET 48897103700012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité FRAMBOUHANS (25140)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 50 m² · Surface après travaux (totale) : 88 m² · Variation nette totale : 38 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation50 m²88 m²0 m²50 m²0 m²38 m²88 m²
Total50 m²88 m²0 m²50 m²0 m²38 m²88 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée88 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée50 m²
Surface après travaux (totale)88 m²
Superficie du terrain1 166 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite88 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/05/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525623R0002
  • Code commune INSEE : 25256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frambouhans (25140). Les travaux prévoient la création de 88 m² et des démolitions de 50 m²; la surface après travaux atteint 88 m². Le terrain couvre 1 166 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Frambouhans (25140)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Frambouhans