Permis de construire à Frambouhans (25140) - 126 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02525617R0006 délivré le 2017/12/18 à FRAMBOUHANS autorise une construction neuve pour un programme de 126 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 126 m² sur 20 RUE DE LA BAUME. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 18 décembre 2017 par la commune de FRAMBOUHANS. Implanté 20 RUE DE LA BAUME, à Frambouhans (25140), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 775 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 126 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 126 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
FRAMBOUHANS compte 889 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 20 RUE DE LA BAUME, Frambouhans (25140).
Références cadastrales : AB, 264, AB, 382.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FRAMBOUHANS (25140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 126 m² · Surface après travaux (totale) : 126 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 126 m² | 126 m² | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 126 m² |
| Total | 126 m² | 126 m² | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 126 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | ||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 126 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 126 m² |
| Surface après travaux (totale) | 126 m² |
| Superficie du terrain | 775 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 avril 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02525617R0006
- Code commune INSEE : 25256 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frambouhans (25140). Les travaux prévoient la création de 126 m² et des démolitions de 126 m²; la surface après travaux atteint 126 m². Le terrain couvre 775 m².
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