← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fraisses

Autorisation d’urbanisme PC n°04209921Z0003 à FRAISSES (42490) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04209921Z0003). Le projet est situé au 5 B RUE DU CIMETIERE à FRAISSES (42490). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 avril 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 513 m². La surface de plancher créée atteint 127 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 177 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 5 B RUE DU CIMETIERE, FRAISSES (42490).

Références cadastrales : AD, 65.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FIRMINY (42700).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 177 m² · Variation nette totale : 127 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²127 m²50 m²0 m²0 m²177 m²177 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²50 m²-50 m²-50 m²
Autres locaux non résidentiels50 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²50 m²
Total50 m²127 m²50 m²0 m²50 m²127 m²177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée127 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)177 m²
Superficie du terrain513 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209921Z0003
  • Code commune INSEE : 42099 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FRAISSES (42490). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 127 m², 0 m² et parcelle de 513 m².