Permis de construire à Frahier Et Chatebier (70400) - 397 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07024823E0005 délivré le 2023/10/06 à FRAHIER ET CHATEBIER autorise une construction neuve pour un programme de 397 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LA MEYOTTE, le programme résidentiel autorise la construction de 397 m² sur AU CHAMP DE LA CRAYE. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 6 octobre 2023 par la commune de FRAHIER ET CHATEBIER. Implanté AU CHAMP DE LA CRAYE, à Frahier Et Chatebier (70400), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LA MEYOTTE.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 623 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T6+. La création de surface atteint 397 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 397 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
FRAHIER ET CHATEBIER compte 1 377 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AU CHAMP DE LA CRAYE, Frahier Et Chatebier (70400).
SCI LA MEYOTTE (SIREN 379179237, SIRET 37917923700019, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ESSERT (90850)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 397 m² · Variation nette totale : 397 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
397 m²
0 m²
0 m²
0 m²
397 m²
397 m²
Total
0 m²
397 m²
0 m²
0 m²
0 m²
397 m²
397 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
5 pièces
2
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
397 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
397 m²
Superficie du terrain
3 623 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite397 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frahier Et Chatebier (70400). Les travaux prévoient la création de 397 m²; la surface après travaux atteint 397 m². Le terrain couvre 3 623 m².
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