Permis de construire à Les Fourgs (25300) - 377 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02525422P0012 délivré le 2023/01/31 à LES FOURGS autorise une extension de surface pour un programme de 377 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ROK, le programme résidentiel autorise la construction de 377 m² sur 27 GRANDE RUE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 31 janvier 2023 par la commune de LES FOURGS. Implanté 27 GRANDE RUE, à Les Fourgs (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ROK.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 945 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T1. La création de surface atteint 377 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 377 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
LES FOURGS compte 1 414 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ROK (SIREN 891174567, SIRET 89117456700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PONTARLIER (25300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 377 m² · Variation nette totale : 377 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
377 m²
0 m²
0 m²
0 m²
377 m²
377 m²
Total
0 m²
377 m²
0 m²
0 m²
0 m²
377 m²
377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
1 pièce
1
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
377 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
377 m²
Superficie du terrain
945 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite377 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/01/31
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juin 2023. L’achèvement a été déclaré le 8 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Fourgs (25300). Les travaux prévoient la création de 377 m²; la surface après travaux atteint 377 m². Le terrain couvre 945 m².
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