Permis de construire à Les Fourgs (25300) - 314 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02525419P0013 délivré le 2019/11/19 à LES FOURGS autorise une construction neuve pour un programme de 314 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 314 m² sur 3 RUE DE L'ANCIENNE ECOLE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 19 novembre 2019 par la commune de LES FOURGS. Implanté 3 RUE DE L'ANCIENNE ECOLE, à Les Fourgs (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LES PETITS FOURGS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 402 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 314 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 314 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
LES FOURGS compte 1 414 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 RUE DE L'ANCIENNE ECOLE, Les Fourgs (25300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LES FOURGS (25300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 314 m² · Variation nette totale : 314 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
314 m²
0 m²
0 m²
0 m²
314 m²
314 m²
Total
0 m²
314 m²
0 m²
0 m²
0 m²
314 m²
314 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
1 pièce
4
2 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
314 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
314 m²
Superficie du terrain
1 402 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite314 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/11/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Fourgs (25300). Les travaux prévoient la création de 314 m²; la surface après travaux atteint 314 m². Le terrain couvre 1 402 m².
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