Permis de construire à Les Fourgs (25300) - 265 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02525419P0011 délivré le 2019/12/05 à LES FOURGS autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 964 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 964 m² sur GROS VITIAU. Déposé en été 2019, autorisé le 5 décembre 2019 par la commune de LES FOURGS. Implanté GROS VITIAU, à Les Fourgs (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 439 665 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 964 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 265 m² d’habitation et 699 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 964 m². L’ampleur des démolitions est modérée.
LES FOURGS compte 1 414 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BEIRE-LE-CHATEL (21310).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 964 m² · Surface après travaux (totale) : 964 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
265 m²
265 m²
0 m²
265 m²
0 m²
265 m²
Autres locaux non résidentiels
699 m²
699 m²
0 m²
699 m²
0 m²
699 m²
Total
964 m²
964 m²
0 m²
964 m²
0 m²
964 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
964 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
265 m²
Surface après travaux (totale)
964 m²
Superficie du terrain
439 665 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite964 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/12/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 octobre 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Fourgs (25300). Les travaux prévoient la création de 964 m² et des démolitions de 964 m²; la surface après travaux atteint 964 m². Le terrain couvre 439 665 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Fourgs (25300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
