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Permis de construire à Fourg (25440) - 114 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02525323N0001 délivré le 2023/03/22 à FOURG autorise une construction neuve pour un programme de 114 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI NEMS, le programme résidentiel autorise la construction de 114 m² sur RUE DE LA CARRIERE. Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 mars 2023 par la commune de FOURG. Implanté RUE DE LA CARRIERE, à Fourg (25440), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lotissement LA GRANDE CHAUX lot 3.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI NEMS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 765 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 114 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 114 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

FOURG compte 380 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA CARRIERE, Fourg (25440).

Références cadastrales : B, 1342.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI NEMS (SIREN 908648025, SIRET 90864802500017, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NEVY LES DOLE (39380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 114 m² · Variation nette totale : 114 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²114 m²0 m²0 m²0 m²114 m²114 m²
Total0 m²114 m²0 m²0 m²0 m²114 m²114 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée114 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)114 m²
Superficie du terrain765 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite114 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525323N0001
  • Code commune INSEE : 25253 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fourg (25440). Les travaux prévoient la création de 114 m²; la surface après travaux atteint 114 m². Le terrain couvre 765 m².

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