Permis de construire à Fourcatier Et Maison Neuve (25370) - 156 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02525218P0001 délivré le 2018/10/04 à FOURCATIER ET MAISON NEUVE autorise une construction neuve pour un programme de 156 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 156 m² sur RUE DU VILLAGE. Déposé en été 2018, autorisé le 4 octobre 2018 par la commune de FOURCATIER ET MAISON NEUVE. Implanté RUE DU VILLAGE, à Fourcatier Et Maison Neuve (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LES BETTONS - LOT 1.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 200 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 156 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 156 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
FOURCATIER ET MAISON NEUVE compte 119 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU VILLAGE, Fourcatier Et Maison Neuve (25370).
Références cadastrales : ZC, 153, ZC, 154.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MALBUISSON (25160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 156 m² · Variation nette totale : 156 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
| Total | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 156 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 156 m² |
| Superficie du terrain | 1 200 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2019. L’achèvement a été déclaré le 15 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02525218P0001
- Code commune INSEE : 25252 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fourcatier Et Maison Neuve (25370). Les travaux prévoient la création de 156 m²; la surface après travaux atteint 156 m². Le terrain couvre 1 200 m².
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