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Autorisation d’urbanisme PC n°0381722110016 à FOUR (38080) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381722110016). Le projet est situé au 5000 Chemi DES MOLETTES à FOUR (38080). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 avril 2022, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 323 m². La surface de plancher créée atteint 278 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 358 m².

Localisation du projet

Adresse : 5000 Chemi DES MOLETTES, FOUR (38080).

Références cadastrales : B, 1659.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOVAT'HOME (SIREN 830160883, SIRET 83016088300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NIVOLAS-VERMELLE (38300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 358 m² · Variation nette totale : 278 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation80 m²278 m²0 m²0 m²0 m²278 m²358 m²
Total80 m²278 m²0 m²0 m²0 m²278 m²358 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée278 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)358 m²
Superficie du terrain2 323 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite358 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/04/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381722110016
  • Code commune INSEE : 38172 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FOUR (38080). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 278 m², 0 m² et parcelle de 2 323 m².