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Autorisation d’urbanisme PC n°04209716A0031 à LA FOUILLOUSE (42480) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04209716A0031). Le projet est situé au 4 RUE DE LA LIBERATION à LA FOUILLOUSE (42480). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 septembre 2016, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 1 005 m². La surface de plancher créée atteint 1 053 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 053 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 4 RUE DE LA LIBERATION, LA FOUILLOUSE (42480).

Références cadastrales : AI, 47.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA H L M CITE NOUVELLE (SIREN 564501377, SIRET 56450137700019, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT ETIENNE (42029)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 053 m² · Variation nette totale : 1 053 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 053 m²0 m²0 m²0 m²1 053 m²1 053 m²
Total0 m²1 053 m²0 m²0 m²0 m²1 053 m²1 053 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 053 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 053 m²
Superficie du terrain1 005 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 053 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209716A0031
  • Code commune INSEE : 42097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA FOUILLOUSE (42480). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 053 m², 0 m² et parcelle de 1 005 m².