← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Fouillouse

Autorisation d’urbanisme PC n°04209715A0041 à LA FOUILLOUSE (42480) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04209715A0041). Le projet est situé au Chemin du Coin à LA FOUILLOUSE (42480). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 février 2016, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 3 345 m². La surface de plancher créée atteint 1 332 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 332 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Coin, LA FOUILLOUSE (42480).

Références cadastrales : AW, 45, AW, 45.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE FOLHOSA (SIREN 821748621, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 332 m² · Variation nette totale : 1 332 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 332 m²0 m²0 m²0 m²1 332 m²1 332 m²
Total0 m²1 332 m²0 m²0 m²0 m²1 332 m²1 332 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)17
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces9
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 332 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 332 m²
Superficie du terrain3 345 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 332 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209715A0041
  • Code commune INSEE : 42097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA FOUILLOUSE (42480). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 1 332 m², 0 m² et parcelle de 3 345 m².