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Permis de construire à Foucherans (39100) - 855 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03923321D0017 délivré le 2022/01/11 à Foucherans autorise une construction neuve pour un programme de 855 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 855 m² sur Rue de Damparis. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 11 janvier 2022 par la commune de Foucherans. Implanté Rue de Damparis, à Foucherans (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 29 102 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 855 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 855 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Foucherans compte 2 279 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Damparis, Foucherans (39100).

Références cadastrales : ZD, 297, ZD, 297.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 855 m² · Variation nette totale : 855 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²855 m²0 m²0 m²0 m²855 m²855 m²
Total0 m²855 m²0 m²0 m²0 m²855 m²855 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée855 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)855 m²
Superficie du terrain29 102 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite855 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/01/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03923321D0017
  • Code commune INSEE : 39233 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Foucherans (39100). Les travaux prévoient la création de 855 m²; la surface après travaux atteint 855 m². Le terrain couvre 29 102 m².

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