← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fos-sur-Mer

Autorisation d’urbanisme PC n°01303921G0040 à FOS-SUR-MER (13270) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01303921G0040). Le projet est situé au 235 CH DU CHALAND à FOS-SUR-MER (13270). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 novembre 2021, autorise la création de 39 logements sur une parcelle de 15 769 m². La surface de plancher créée atteint 3 647 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 647 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 235 CH DU CHALAND, FOS-SUR-MER (13270).

Références cadastrales : AS, 107.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOGEPROM SUD REALISATIONS (SIREN 482966975, SIRET 48296697500013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MARSEILLE (13201)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 647 m² · Variation nette totale : 3 647 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 647 m²0 m²0 m²0 m²3 647 m²3 647 m²
Total0 m²3 647 m²0 m²0 m²0 m²3 647 m²3 647 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés39
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)39
Répartition par taille
4 pièces31
5 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés39
Surface créée3 647 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 647 m²
Superficie du terrain15 769 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 647 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 juin 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01303921G0040
  • Code commune INSEE : 13039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FOS-SUR-MER (13270). Les principaux éléments portent sur 39 logements, 3 647 m², 0 m² et parcelle de 15 769 m².