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Permis de construire à Forstfeld (67480) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06714015R0002 délivré le 2015/11/18 à FORSTFELD autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LADY C, le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur RUE DU STADE. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 18 novembre 2015 par la commune de FORSTFELD. Implanté RUE DU STADE, à Forstfeld (67480), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LADY C.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 477 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 92 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

FORSTFELD compte 793 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU STADE, Forstfeld (67480).

Références cadastrales : 02, 256.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LADY C (SIREN 813260981, SIRET 81326098100010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité FORSTFELD (67480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 92 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²92 m²0 m²0 m²0 m²92 m²92 m²
Total0 m²92 m²0 m²0 m²0 m²92 m²92 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée92 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)92 m²
Superficie du terrain477 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite92 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 2 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06714015R0002
  • Code commune INSEE : 67140 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Forstfeld (67480). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 477 m².

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