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Autorisation d’urbanisme PC n°0912491340018 à Forges-les-Bains (91470) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0912491340018). Le projet est situé au RUE du General Leclerc à Forges-les-Bains (91470). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 4 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 juin 2014, autorise la création de 70 logements sur une parcelle de 14 825 m². La surface de plancher créée atteint 3 129 m². Le projet convertit 621 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 3 750 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE du General Leclerc, Forges-les-Bains (91470).

Références cadastrales : C, 1403, C, 1261, C, 313.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OCEANIS PROMOTION (SIREN 420524902, SIRET 42052490200095, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Montpellier (34070)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 750 m² · Variation nette totale : 3 106 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation621 m²3 129 m²621 m²0 m²621 m²3 129 m²3 750 m²
Autres locaux non résidentiels23 m²0 m²0 m²23 m²0 m²-23 m²0 m²
Total644 m²3 129 m²621 m²23 m²621 m²3 106 m²3 750 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés70
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)70
Répartition par taille
2 pièces45
3 pièces20
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés70
Surface créée3 129 m²
Surface transformée621 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 750 m²
Superficie du terrain14 825 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0912491340018
  • Code commune INSEE : 91249 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Forges-les-Bains (91470). Les principaux éléments portent sur 70 logements, 3 129 m², 621 m² et parcelle de 14 825 m².