Permis de construire à La Forclaz (74200) - 1 126 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07412915B0002 délivré le 2015/12/22 à LA FORCLAZ autorise une construction neuve pour un programme de 1 246 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 246 m² sur LIEU- LES MURAILLES. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 22 décembre 2015 par la commune de LA FORCLAZ. Implanté LIEU- LES MURAILLES, à La Forclaz (74200), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 3 253 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 246 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 126 m² d’habitation et 120 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 246 m².
LA FORCLAZ compte 226 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LIEU- LES MURAILLES, La Forclaz (74200).
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité BOURG EN BRESSE (01009)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 246 m² · Variation nette totale : 1 246 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 126 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 126 m²
1 126 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
120 m²
0 m²
0 m²
0 m²
120 m²
120 m²
Total
0 m²
1 246 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 246 m²
1 246 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
15
Répartition par taille
2 pièces
3
3 pièces
9
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
15
Surface créée
1 246 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 246 m²
Superficie du terrain
3 253 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 246 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/12/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 juin 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Forclaz (74200). Les travaux prévoient la création de 1 246 m²; la surface après travaux atteint 1 246 m². Le terrain couvre 3 253 m².
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