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Autorisation d’urbanisme PC n°0040882300002 à FORCALQUIER (04300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0040882300002). Le projet est situé au 53 chemin des chambarels à FORCALQUIER (04300). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 18 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 avril 2023, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 4 272 m². La surface de plancher créée atteint 336 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 545 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 53 chemin des chambarels, FORCALQUIER (04300).

Références cadastrales : B, 1329.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE JARDIN DU PUITS (SIREN 913548434, SIRET 91354843400012, APE 68.32A, catégorie juridique 6542, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité FORCALQUIER (04300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 545 m² · Variation nette totale : 336 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation209 m²336 m²0 m²0 m²0 m²336 m²545 m²
Total209 m²336 m²0 m²0 m²0 m²336 m²545 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée336 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)545 m²
Superficie du terrain4 272 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite545 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0040882300002
  • Code commune INSEE : 04088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FORCALQUIER (04300). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 336 m², 0 m² et parcelle de 4 272 m².