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Autorisation d’urbanisme PC n°00408819S0038 à Forcalquier (04300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00408819S0038). Le projet est situé au AV DU DR EUGENE BERNARD à Forcalquier (04300). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mai 2020, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 830 m². La surface de plancher créée atteint 1 795 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 795 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : AV DU DR EUGENE BERNARD, Forcalquier (04300).

Références cadastrales : 0G, 381, 0G, 382, 0G, 2778.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JLB04 (SIREN 824002299, SIRET 82400229900017, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Le Cannet (06110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 795 m² · Variation nette totale : 1 657 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation138 m²1 528 m²0 m²138 m²0 m²1 390 m²1 528 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²267 m²0 m²0 m²0 m²267 m²267 m²
Total138 m²1 795 m²0 m²138 m²0 m²1 657 m²1 795 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces7
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 795 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée138 m²
Surface après travaux (totale)1 795 m²
Superficie du terrain830 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite267 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00408819S0038
  • Code commune INSEE : 04088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Forcalquier (04300). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 795 m², 0 m² et parcelle de 830 m².