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Autorisation d’urbanisme PC n°00408819S0020 à Forcalquier (04300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00408819S0020). Le projet est situé au CHEMIN DES CHAMBARELS à Forcalquier (04300). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 janvier 2020, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 13 647 m². La surface de plancher créée atteint 618 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 618 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DES CHAMBARELS, Forcalquier (04300).

Références cadastrales : 0B, 441.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE CHENELET (SIREN 515161248, SIRET 51516124800015, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Landrethun-le-Nord (62250)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 618 m² · Variation nette totale : 618 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²544 m²0 m²0 m²0 m²544 m²544 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²74 m²0 m²0 m²0 m²74 m²74 m²
Total0 m²618 m²0 m²0 m²0 m²618 m²618 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
3 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée618 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)618 m²
Superficie du terrain13 647 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite74 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00408819S0020
  • Code commune INSEE : 04088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Forcalquier (04300). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 618 m², 0 m² et parcelle de 13 647 m².