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Autorisation d’urbanisme PC n°00408815S0020 à Forcalquier (04300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00408815S0020). Le projet est situé au CHEM Chemin des Chambarels à Forcalquier (04300). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 19 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 octobre 2015, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 4 076 m². La surface de plancher créée atteint 904 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 904 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM Chemin des Chambarels, Forcalquier (04300).

Références cadastrales : B, 497.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES COLIBRES (SIREN 811017102, SIRET 81101710200013, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Forcalquier (04300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 904 m² · Variation nette totale : 904 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²904 m²0 m²0 m²0 m²904 m²904 m²
Total0 m²904 m²0 m²0 m²0 m²904 m²904 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces5
4 pièces2
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée904 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)904 m²
Superficie du terrain4 076 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite904 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/10/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 janvier 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00408815S0020
  • Code commune INSEE : 04088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Forcalquier (04300). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 904 m², 0 m² et parcelle de 4 076 m².