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Permis de construire à Fontvieille (13990) - 504 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0130382300012 délivré le 2023/10/26 à FONTVIEILLE autorise une construction neuve pour un programme de 504 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HUGO, le programme résidentiel autorise la construction de 504 m² sur 96 COURS HYACINTHE BELLON. Déposé en été 2023, autorisé le 26 octobre 2023 par la commune de FONTVIEILLE. Implanté 96 COURS HYACINTHE BELLON, à Fontvieille (13990), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HUGO.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 830 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 504 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 504 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

FONTVIEILLE compte 3 521 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 96 COURS HYACINTHE BELLON, Fontvieille (13990).

Références cadastrales : AB, 245, AB, 93.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HUGO (SIREN 527999924, SIRET 52799992400022, APE 68.32A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LES BAUX DE PROVENCE (13520)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 504 m² · Variation nette totale : 504 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²504 m²0 m²0 m²0 m²504 m²504 m²
Total0 m²504 m²0 m²0 m²0 m²504 m²504 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée504 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)504 m²
Superficie du terrain1 830 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite504 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0130382300012
  • Code commune INSEE : 13038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontvieille (13990). Les travaux prévoient la création de 504 m²; la surface après travaux atteint 504 m². Le terrain couvre 1 830 m².

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