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Autorisation d’urbanisme PC n°02128121S0001 à Fontenelle (21610) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02128121S0001). Le projet est situé au RUE du chene à Fontenelle (21610). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 16 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 octobre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 662 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 662 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE du chene, Fontenelle (21610).

Références cadastrales : AA, 223, AA, 222.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ELEANOR & CIE (SIREN 898620414, SIRET 89862041400018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Fontenelle (21610)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 662 m² · Variation nette totale : 662 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²235 m²0 m²0 m²0 m²235 m²235 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²427 m²0 m²0 m²0 m²427 m²427 m²
Total0 m²662 m²0 m²0 m²0 m²662 m²662 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée662 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)662 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite427 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02128121S0001
  • Code commune INSEE : 21281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Fontenelle (21610). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 662 m², 0 m² et parcelle de 0 m².