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Autorisation d’urbanisme PC n°01427720P0030 à FONTENAY-LE-MARMION (14320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01427720P0030). Le projet est situé au 1 Rue des Rossignols à FONTENAY-LE-MARMION (14320). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 novembre 2020, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 700 m². La surface de plancher créée atteint 227 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 227 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 Rue des Rossignols, FONTENAY-LE-MARMION (14320).

Références cadastrales : ZB, 30.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FLEURY SUR ORNE (14123).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 227 m² · Variation nette totale : 227 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²227 m²0 m²0 m²0 m²227 m²227 m²
Total0 m²227 m²0 m²0 m²0 m²227 m²227 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée227 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)227 m²
Superficie du terrain700 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite227 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 novembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01427720P0030
  • Code commune INSEE : 14277 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FONTENAY-LE-MARMION (14320). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 227 m², 0 m² et parcelle de 700 m².