Permis de construire à Fontenay-Le-Marmion (14320) - 703 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°01427715R0006 délivré le 2015/11/02 à Fontenay-le-Marmion autorise une construction neuve pour un programme de 979 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DOMAINE DE FONTENAY, le programme résidentiel autorise la construction de 703 m² sur 16 RUE DE LA REPUBLIQUE. Déposé en été 2015, autorisé le 2 novembre 2015 par la commune de Fontenay-le-Marmion. Implanté 16 RUE DE LA REPUBLIQUE, à Fontenay-Le-Marmion (14320), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DOMAINE DE FONTENAY.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 474 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 703 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 979 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Fontenay-le-Marmion compte 1 997 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 16 RUE DE LA REPUBLIQUE, Fontenay-Le-Marmion (14320).
SCI DOMAINE DE FONTENAY (SIREN 815267091, SIRET 81526709100016, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Ifs (14123)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 276 m² · Surface après travaux (totale) : 979 m² · Variation nette totale : 703 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
276 m²
703 m²
0 m²
0 m²
0 m²
703 m²
979 m²
Total
276 m²
703 m²
0 m²
0 m²
0 m²
703 m²
979 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
3 pièces
3
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
703 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
979 m²
Superficie du terrain
2 474 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite979 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontenay-Le-Marmion (14320). Les travaux prévoient la création de 703 m²; la surface après travaux atteint 979 m². Le terrain couvre 2 474 m².
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