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Autorisation d’urbanisme PC n°09403323N1021 à FONTENAY SOUS BOIS (94120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09403323N1021). Le projet est situé au 10 RUE GUERIN LEROUX à FONTENAY SOUS BOIS (94120). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 2 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 août 2023, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 1 720 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 343 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 343 m².

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE GUERIN LEROUX, FONTENAY SOUS BOIS (94120).

Références cadastrales : AT, 75.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EXPANSIEL PROMOTION (SIREN 582056339, SIRET 58205633900069, APE 41.10C, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CRETEIL (94000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 343 m² · Variation nette totale : 991 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation352 m²1 343 m²0 m²352 m²0 m²991 m²1 343 m²
Total352 m²1 343 m²0 m²352 m²0 m²991 m²1 343 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces10
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Logements supprimés1
Surface créée1 343 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée352 m²
Surface après travaux (totale)1 343 m²
Superficie du terrain1 720 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 343 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/08/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403323N1021
  • Code commune INSEE : 94033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FONTENAY SOUS BOIS (94120). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 343 m², 0 m² et parcelle de 1 720 m².