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Autorisation d’urbanisme PC n°09403322N1087 à Fontenay-sous-Bois (94120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09403322N1087). Le projet est situé au 41 45 rue Gabriel Lacassagne à Fontenay-sous-Bois (94120). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 mars 2023, autorise la création de 289 logements sur une parcelle de 4 305 m². La surface de plancher créée atteint 8 101 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 101 m².

Localisation du projet

Adresse : 41 45 rue Gabriel Lacassagne, Fontenay-sous-Bois (94120).

Références cadastrales : BK, 35, BK, 36.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADOMA (SIREN 788058030, SIRET 78805803009579, APE 55.90Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité PARIS 13 (7013)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 8 101 m² · Variation nette totale : 3 038 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation5 063 m²8 101 m²0 m²5 063 m²0 m²3 038 m²8 101 m²
Total5 063 m²8 101 m²0 m²5 063 m²0 m²3 038 m²8 101 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés289
Répartition par typologie
En résidence289

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés289
Surface créée8 101 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée5 063 m²
Surface après travaux (totale)8 101 m²
Superficie du terrain4 305 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite8 101 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2023/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403322N1087
  • Code commune INSEE : 94033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Fontenay-sous-Bois (94120). Les principaux éléments portent sur 289 logements, 8 101 m², 0 m² et parcelle de 4 305 m².