Permis de construire à Fontenay Sous Bois (94120) - 13 283 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°09403320N1090 délivré le 2021/05/18 à FONTENAY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 13 883 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FONTENAY-SOUS-BOIS RABELAIS, le programme résidentiel autorise la construction de 13 883 m² sur 12 avenue Rabelais. Déposé en hiver 2020, autorisé le 18 mai 2021 par la commune de FONTENAY SOUS BOIS. Implanté 12 avenue Rabelais, à Fontenay Sous Bois (94120), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONTENAY-SOUS-BOIS RABELAIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 192 logements sur une parcelle de 8 403 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 13 883 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 13 283 m² d’habitation et 600 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 13 883 m². Le bâti est annoncé avec 10 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
FONTENAY SOUS BOIS compte 51 812 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 avenue Rabelais, Fontenay Sous Bois (94120).
Références cadastrales : AR, 654.
Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONTENAY-SOUS-BOIS RABELAIS (SIREN 853158384, SIRET 85315838400018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Paris Cedex 16 (75208)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 13 883 m² · Variation nette totale : 13 883 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 13 283 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 13 283 m² | 13 283 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 600 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 600 m² | 600 m² |
| Total | 0 m² | 13 883 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 13 883 m² | 13 883 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 192 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 192 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 15 |
| 2 pièces | 56 |
| 3 pièces | 76 |
| 4 pièces | 36 |
| 5 pièces | 9 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 192 |
| Surface créée | 13 883 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 13 883 m² |
| Superficie du terrain | 8 403 m² |
| Nombre de niveaux | 10 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mars 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09403320N1090
- Code commune INSEE : 94033 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontenay Sous Bois (94120). Les travaux prévoient la création de 13 883 m²; la surface après travaux atteint 13 883 m². Le terrain couvre 8 403 m².
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