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Permis de construire à Fontenay Sous Bois (94120) - 5 382 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09403319N1022 délivré le 2019/09/10 à FONTENAY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 6 350 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COGEDIM PARIS METROPOLE, le programme résidentiel autorise la construction de 6 350 m² sur 28 AVE du Marechal de Lattre de T. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 10 septembre 2019 par la commune de FONTENAY SOUS BOIS. Implanté 28 AVE du Marechal de Lattre de T, à Fontenay Sous Bois (94120), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COGEDIM PARIS METROPOLE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 82 logements sur une parcelle de 145 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 6 350 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 5 382 m² d’habitation et 968 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 350 m².

FONTENAY SOUS BOIS compte 51 812 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 28 AVE du Marechal de Lattre de T, Fontenay Sous Bois (94120).

Références cadastrales : H, 259.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COGEDIM PARIS METROPOLE (SIREN 319293916, SIRET 31929391600049, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 350 m² · Variation nette totale : 6 350 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 382 m²0 m²0 m²0 m²5 382 m²5 382 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²968 m²0 m²0 m²0 m²968 m²968 m²
Total0 m²6 350 m²0 m²0 m²0 m²6 350 m²6 350 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés82
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)82
Répartition par taille
1 pièce7
2 pièces24
3 pièces32
4 pièces15
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés82
Surface créée6 350 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 350 m²
Superficie du terrain145 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite6 350 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 juillet 2020. L’achèvement a été déclaré le 2 mars 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403319N1022
  • Code commune INSEE : 94033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontenay Sous Bois (94120). Les travaux prévoient la création de 6 350 m²; la surface après travaux atteint 6 350 m². Le terrain couvre 145 m².

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