Permis de construire à Fontenay Sous Bois (94120) - 335 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°09403317N1056 délivré le 2017/11/27 à FONTENAY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 335 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 335 m² sur 190 Avenue Victor Hugo. Déposé en été 2017, autorisé le 27 novembre 2017 par la commune de FONTENAY SOUS BOIS. Implanté 190 Avenue Victor Hugo, à Fontenay Sous Bois (94120), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France, dans le secteur de FONTENAY SOUS BOIS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 458 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 335 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 335 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
FONTENAY SOUS BOIS compte 51 812 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 190 Avenue Victor Hugo, Fontenay Sous Bois (94120).
Références cadastrales : B, 250.
Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FONTENAY-SOUS-BOIS (94120).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 178 m² · Surface après travaux (totale) : 335 m² · Variation nette totale : 157 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 178 m² | 335 m² | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 157 m² | 335 m² |
| Total | 178 m² | 335 m² | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 157 m² | 335 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 335 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 178 m² |
| Surface après travaux (totale) | 335 m² |
| Superficie du terrain | 458 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 février 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09403317N1056
- Code commune INSEE : 94033 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontenay Sous Bois (94120). Les travaux prévoient la création de 335 m² et des démolitions de 178 m²; la surface après travaux atteint 335 m². Le terrain couvre 458 m².
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