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Autorisation d’urbanisme PC n°0381701520009 à FONTANIL CORNILLON !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381701520009). Le projet est situé au Route DE LYON 38120 LE FON à FONTANIL CORNILLON. Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 avril 2016, autorise la création de 88 logements sur une parcelle de 12 378 m². La surface de plancher créée atteint 20 838 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 26 914 m².

Localisation du projet

Adresse : Route DE LYON 38120 LE FON, FONTANIL CORNILLON.

Références cadastrales : AK, 65, AK, 284, AK, 264.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 26 914 m² · Variation nette totale : 16 960 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 946 m²0 m²0 m²0 m²6 946 m²6 946 m²
Autres locaux non résidentiels9 954 m²13 892 m²0 m²3 878 m²0 m²10 014 m²19 968 m²
Total9 954 m²20 838 m²0 m²3 878 m²0 m²16 960 m²26 914 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés88
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Collectif (hors résidence)68

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés88
Surface créée20 838 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)26 914 m²
Superficie du terrain12 378 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite19 968 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 novembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381701520009
  • Code commune INSEE : 38170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FONTANIL CORNILLON. Les principaux éléments portent sur 88 logements, 20 838 m², 0 m² et parcelle de 12 378 m².