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Autorisation d’urbanisme PC n°0381701520007 à FONTANIL CORNILLON !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381701520007). Le projet est situé au Rue Du Palluel 38120 LE FO à FONTANIL CORNILLON. Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 février 2016, autorise la création de 90 logements sur une parcelle de 13 159 m². La surface de plancher créée atteint 8 400 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 400 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue Du Palluel 38120 LE FO, FONTANIL CORNILLON.

Références cadastrales : AD, 327, AD, 346.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 8 400 m² · Variation nette totale : 8 400 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 886 m²0 m²0 m²0 m²6 886 m²6 886 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 514 m²0 m²0 m²0 m²1 514 m²1 514 m²
Total0 m²8 400 m²0 m²0 m²0 m²8 400 m²8 400 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés90
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)84
Répartition par taille
2 pièces20
3 pièces42
4 pièces18
5 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés90
Surface créée8 400 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 400 m²
Superficie du terrain13 159 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 514 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381701520007
  • Code commune INSEE : 38170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FONTANIL CORNILLON. Les principaux éléments portent sur 90 logements, 8 400 m², 0 m² et parcelle de 13 159 m².