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Autorisation d’urbanisme PC n°0381701420007 à FONTANIL CORNILLON !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381701420007). Le projet est situé au Le Mas 38120 Fontanil-Corn à FONTANIL CORNILLON. Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 décembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 décembre 2014, autorise la création de 49 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 5 570 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 570 m².

Localisation du projet

Adresse : Le Mas 38120 Fontanil-Corn, FONTANIL CORNILLON.

Références cadastrales : AD, 371, AD, 344, AD, 343.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Organismes HLM.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 570 m² · Variation nette totale : 5 270 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation150 m²1 940 m²0 m²150 m²0 m²1 790 m²1 940 m²
Autres locaux non résidentiels150 m²3 630 m²0 m²150 m²0 m²3 480 m²3 630 m²
Total300 m²5 570 m²0 m²300 m²0 m²5 270 m²5 570 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés49
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)48

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés49
Surface créée5 570 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée150 m²
Surface après travaux (totale)5 570 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 630 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/12/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381701420007
  • Code commune INSEE : 38170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FONTANIL CORNILLON. Les principaux éléments portent sur 49 logements, 5 570 m², 0 m² et parcelle de 0 m².