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Autorisation d’urbanisme PC n°0381701320004 à Fontanil-Cornillon (38120) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381701320004). Le projet est situé au RTE de Lyon à Fontanil-Cornillon (38120). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 septembre 2013, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 579 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 161 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 327 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE de Lyon, Fontanil-Cornillon (38120).

Références cadastrales : AO, 320, AO, 318, AO, 310.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Fontanil-Cornillon (38120).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 327 m² · Variation nette totale : -85 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation65 m²161 m²166 m²65 m²0 m²262 m²327 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²166 m²-166 m²-166 m²
Autres locaux non résidentiels347 m²0 m²0 m²181 m²0 m²-181 m²166 m²
Total412 m²161 m²166 m²246 m²166 m²-85 m²327 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés4
Logements supprimés1
Surface créée161 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée65 m²
Surface après travaux (totale)327 m²
Superficie du terrain1 579 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381701320004
  • Code commune INSEE : 38170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Fontanil-Cornillon (38120). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 161 m², 0 m² et parcelle de 1 579 m².