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Permis de construire à Fontaines-Saint-Martin (69087) - 2 422 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690871600001 délivré le 2016/08/23 à Fontaines-Saint-Martin autorise une construction neuve pour un programme de 2 422 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 2 422 m² sur 640 Rue du Buisson. Déposé en hiver 2017, autorisé le 23 août 2016 par la commune de Fontaines-Saint-Martin. Implanté 640 Rue du Buisson, à Fontaines-Saint-Martin (69087), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 39 logements sur une parcelle de 2 841 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 422 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 422 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Fontaines-Saint-Martin compte 3 043 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 640 Rue du Buisson, Fontaines-Saint-Martin (69087).

Références cadastrales : AH, 115, AH, 243, AH, 247.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : TOULOUSE (31200).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 148 m² · Surface après travaux (totale) : 2 422 m² · Variation nette totale : 2 274 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation148 m²2 422 m²0 m²148 m²0 m²2 274 m²2 422 m²
Total148 m²2 422 m²0 m²148 m²0 m²2 274 m²2 422 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés39
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)39
Répartition par taille
2 pièces20
3 pièces13
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés39
Surface créée2 422 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée148 m²
Surface après travaux (totale)2 422 m²
Superficie du terrain2 841 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 422 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690871600001
  • Code commune INSEE : 69087 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontaines-Saint-Martin (69087). Les travaux prévoient la création de 2 422 m² et des démolitions de 148 m²; la surface après travaux atteint 2 422 m². Le terrain couvre 2 841 m².

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