Permis de construire à Fontaines-Sur-Saone (69270) - 1 747 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°0690882300009 délivré le 2024/06/16 à Fontaines-sur-Saone autorise une construction neuve pour un programme de 1 747 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SNC IP1R, le programme résidentiel autorise la construction de 1 747 m² sur 54 chemin de Montgay. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 16 juin 2024 par la commune de Fontaines-sur-Saone. Implanté 54 chemin de Montgay, à Fontaines-Sur-Saone (69270), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC IP1R.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 11 659 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 747 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 747 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).
Fontaines-sur-Saone compte 7 047 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 54 chemin de Montgay, Fontaines-Sur-Saone (69270).
Références cadastrales : AE, 359, AE, 89.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNC IP1R (SIREN 844198960, SIRET 84419896000016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON 03 (69003)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 65 m² · Surface après travaux (totale) : 1 747 m² · Variation nette totale : 1 682 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 65 m² | 1 747 m² | 0 m² | 65 m² | 0 m² | 1 682 m² | 1 747 m² |
| Total | 65 m² | 1 747 m² | 0 m² | 65 m² | 0 m² | 1 682 m² | 1 747 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 24 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 24 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 9 |
| 3 pièces | 8 |
| 4 pièces | 5 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 24 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 747 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 65 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 747 m² |
| Superficie du terrain | 11 659 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690882300009
- Code commune INSEE : 69088 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontaines-Sur-Saone (69270). Les travaux prévoient la création de 1 747 m² et des démolitions de 65 m²; la surface après travaux atteint 1 747 m². Le terrain couvre 11 659 m².
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