Permis de construire à Fontaines-Sur-Saone (69270) - 1 591 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0690882200005 délivré le 2023/03/07 à Fontaines-sur-Saone autorise une construction neuve pour un programme de 1 783 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par L'EMERGENCE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 783 m² sur 1 Avenue du Camp. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 7 mars 2023 par la commune de Fontaines-sur-Saone. Implanté 1 Avenue du Camp, à Fontaines-Sur-Saone (69270), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'EMERGENCE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 3 339 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 783 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 591 m² d’habitation et 192 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 783 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
Fontaines-sur-Saone compte 7 047 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 Avenue du Camp, Fontaines-Sur-Saone (69270).
Références cadastrales : AI, 320, AI, 321, AI, 332.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
L'EMERGENCE (SIREN 883506594, SIRET 88350659400018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON 06 (69006)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 804 m² · Surface après travaux (totale) : 1 783 m² · Variation nette totale : 979 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 591 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 591 m² | 1 591 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 804 m² | 192 m² | 0 m² | 804 m² | 0 m² | -612 m² | 192 m² |
| Total | 804 m² | 1 783 m² | 0 m² | 804 m² | 0 m² | 979 m² | 1 783 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 20 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 20 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 10 |
| 4 pièces | 4 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 20 |
| Surface créée | 1 783 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 783 m² |
| Superficie du terrain | 3 339 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690882200005
- Code commune INSEE : 69088 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontaines-Sur-Saone (69270). Les travaux prévoient la création de 1 783 m² et des démolitions de 804 m²; la surface après travaux atteint 1 783 m². Le terrain couvre 3 339 m².
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