Permis de construire à Fontaines-Sur-Saone (69270) - 297 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°0690882200004 délivré le 2022/11/17 à Fontaines-sur-Saone autorise une construction neuve pour un programme de 297 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 297 m² sur CHEMIN VETTER - LOT 1. Déposé en été 2022, autorisé le 17 novembre 2022 par la commune de Fontaines-sur-Saone. Implanté CHEMIN VETTER - LOT 1, à Fontaines-Sur-Saone (69270), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 070 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 297 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 297 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Fontaines-sur-Saone compte 7 047 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN VETTER - LOT 1, Fontaines-Sur-Saone (69270).
Références cadastrales : AI, 400.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : CALUIRE ET CUIRE (69300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 297 m² · Variation nette totale : 297 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 297 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 297 m² | 297 m² |
| Total | 0 m² | 297 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 297 m² | 297 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 297 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 297 m² |
| Superficie du terrain | 2 070 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690882200004
- Code commune INSEE : 69088 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontaines-Sur-Saone (69270). Les travaux prévoient la création de 297 m²; la surface après travaux atteint 297 m². Le terrain couvre 2 070 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fontaines-sur-Saône (69270)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - chemin du Petit Moulin - extension de surface sans transformation - 116 m² Habitation
- 2025 - Rue Gambetta - nouvelle construction - 1 621 m² Habitation
- 2025 - Rue Pierre Bouvier - transformation avec extension de surface - 631 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - chemin de Montgay - transformation avec extension de surface - 1 900 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Chemin de Vetter - transformation sans extension ni diminution de surface - 91 m² Habitation
- 2024 - chemin de Montgay - nouvelle construction - 1 747 m² Habitation
- 2023 - Chemin de Vetter - nouvelle construction - 203 m² Habitation
- 2023 - RUE PIERRE BOUVIER - nouvelle construction - 775 m² Habitation