Permis de construire à Fontaines-Sur-Saone (69270) - 2 608 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°0690881500002 délivré le 2015/10/13 à Fontaines-sur-Saone autorise une construction neuve pour un programme de 2 608 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COGEDIM GRAND LYON, le programme résidentiel autorise la construction de 2 608 m² sur 32-34 Rue Gambetta. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 13 octobre 2015 par la commune de Fontaines-sur-Saone. Implanté 32-34 Rue Gambetta, à Fontaines-Sur-Saone (69270), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COGEDIM GRAND LYON.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 41 logements sur une parcelle de 2 898 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 2 608 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 608 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 5 % du volume autorisé).
Fontaines-sur-Saone compte 7 047 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 32-34 Rue Gambetta, Fontaines-Sur-Saone (69270).
Références cadastrales : AB, 266, AB, 433.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COGEDIM GRAND LYON (SIREN 300795358, SIRET 30079535800039, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LYON Cedex 06 (69451)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 400 m² · Surface après travaux (totale) : 2 608 m² · Variation nette totale : 2 208 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 400 m² | 2 608 m² | 0 m² | 400 m² | 0 m² | 2 208 m² | 2 608 m² |
| Total | 400 m² | 2 608 m² | 0 m² | 400 m² | 0 m² | 2 208 m² | 2 608 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 41 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 41 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 15 |
| 3 pièces | 18 |
| 4 pièces | 7 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 41 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 2 608 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 400 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 608 m² |
| Superficie du terrain | 2 898 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 août 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690881500002
- Code commune INSEE : 69088 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontaines-Sur-Saone (69270). Les travaux prévoient la création de 2 608 m² et des démolitions de 400 m²; la surface après travaux atteint 2 608 m². Le terrain couvre 2 898 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fontaines-sur-Saône (69270)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - chemin du Petit Moulin - extension de surface sans transformation - 116 m² Habitation
- 2025 - Rue Gambetta - nouvelle construction - 1 621 m² Habitation
- 2025 - Rue Pierre Bouvier - transformation avec extension de surface - 631 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - chemin de Montgay - transformation avec extension de surface - 1 900 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Chemin de Vetter - transformation sans extension ni diminution de surface - 91 m² Habitation
- 2024 - chemin de Montgay - nouvelle construction - 1 747 m² Habitation
- 2023 - Chemin de Vetter - nouvelle construction - 203 m² Habitation
- 2023 - RUE PIERRE BOUVIER - nouvelle construction - 775 m² Habitation