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Calvados (14)
Fontaine-Étoupefour
Détail PC 01427415R0029
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01427415R0029 délivré le 2015/12/08 à FONTAINE ETOUPEFOUR autorise une construction neuve pour un programme de 2 548 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 548 m² sur Lieu-dit LOT. LES HAUTS DE FONTAINE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 8 décembre 2015 par la commune de FONTAINE ETOUPEFOUR. Implanté Lieu-dit LOT. LES HAUTS DE FONTAINE, à Fontaine Etoupefour (14790), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de LOT. LES HAUTS DE FONTAINE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 64 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 2 548 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 548 m² .
FONTAINE ETOUPEFOUR compte 2 747 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LOT. LES HAUTS DE FONTAINE, Fontaine Etoupefour (14790).
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE (SIREN 434146569, SIRET 43414656900018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité CAEN (14050)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 548 m² · Variation nette totale : 2 548 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 548 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 548 m² 2 548 m² Total 0 m² 2 548 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 548 m² 2 548 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 33 Répartition par typologie Individuel groupé 21 Collectif (hors résidence) 12
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 33 Surface créée 2 548 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 548 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée non rempli Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 548 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2015/12/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juillet 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01427415R0029 Code commune INSEE : 14274 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontaine Etoupefour (14790). Les travaux prévoient la création de 2 548 m²; la surface après travaux atteint 2 548 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14274
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01427415R0029
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-12-08
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-07-18
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
434146569
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43414656900018
Code postal du demandeur
14050
Localité du demandeur
CAEN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LOT. LES HAUTS DE FONTAINE
Localité du terrain
FONTAINE ETOUPEFOUR
Code postal du terrain
14790
sec_cadastre1
-
num_cadastre1
-
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
1
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
33
Nombre de logements individuels créés
21
Nombre de logements collectifs créés
12
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
21
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
12
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2548
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2548
Tableau des données brutes de l'autorisation.