Permis de construire à Fontaine Etoupefour (14790) - 117 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01427415P0027 délivré le 2015/10/19 à FONTAINE ETOUPEFOUR autorise une construction neuve pour un programme de 117 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 117 m² sur Lieu-dit LOT. LES HAUTS DE FONTAINE 2 LOT 75. Déposé en hiver 2015, autorisé le 19 octobre 2015 par la commune de FONTAINE ETOUPEFOUR. Implanté Lieu-dit LOT. LES HAUTS DE FONTAINE 2 LOT 75, à Fontaine Etoupefour (14790), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de LOT. LES HAUTS DE FONTAINE 2 LOT 75.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 483 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 117 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 117 m².
FONTAINE ETOUPEFOUR compte 2 747 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LOT. LES HAUTS DE FONTAINE 2 LOT 75, Fontaine Etoupefour (14790).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BELLOU EN HOULME (61220).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 117 m² · Variation nette totale : 117 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
117 m²
0 m²
0 m²
0 m²
117 m²
117 m²
Total
0 m²
117 m²
0 m²
0 m²
0 m²
117 m²
117 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
117 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
117 m²
Superficie du terrain
483 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite117 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/10/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 février 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fontaine Etoupefour (14790). Les travaux prévoient la création de 117 m²; la surface après travaux atteint 117 m². Le terrain couvre 483 m².
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