← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fontaine

Autorisation d’urbanisme PC n°03816914F0014 à FONTAINE (38600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03816914F0014). Le projet est situé au 54 Rue Charles Michels à FONTAINE (38600). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 octobre 2014, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 1 798 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 607 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 607 m².

Localisation du projet

Adresse : 54 Rue Charles Michels, FONTAINE (38600).

Références cadastrales : AO, 47.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AFIDIAL (SIREN 521988147, SIRET 52198814700018, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MEYLAN (38240)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 607 m² · Variation nette totale : 1 357 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation250 m²1 607 m²0 m²250 m²0 m²1 357 m²1 607 m²
Total250 m²1 607 m²0 m²250 m²0 m²1 357 m²1 607 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces15
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Logements supprimés1
Surface créée1 607 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée250 m²
Surface après travaux (totale)1 607 m²
Superficie du terrain1 798 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 607 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03816914F0014
  • Code commune INSEE : 38169 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FONTAINE (38600). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 1 607 m², 0 m² et parcelle de 1 798 m².