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Autorisation d’urbanisme PC n°03816914F0007 à FONTAINE (38600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03816914F0007). Le projet est situé au 12 Avenue Ambroise Croizat à FONTAINE (38600). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 juin 2014, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 1 807 m². La surface de plancher créée atteint 2 162 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 162 m².

Localisation du projet

Adresse : 12 Avenue Ambroise Croizat, FONTAINE (38600).

Références cadastrales : AN, 293, AN, 170.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BRUNO BLAIN PROMOTION (SIREN 351745153, SIRET 35174515300020, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité GRENOBLE (38100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 162 m² · Variation nette totale : 2 035 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation127 m²2 162 m²0 m²127 m²0 m²2 035 m²2 162 m²
Total127 m²2 162 m²0 m²127 m²0 m²2 035 m²2 162 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)29

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée2 162 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée127 m²
Surface après travaux (totale)2 162 m²
Superficie du terrain1 807 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 162 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03816914F0007
  • Code commune INSEE : 38169 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FONTAINE (38600). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 2 162 m², 0 m² et parcelle de 1 807 m².