Permis de construire à Fonsorbes (31470) - 345 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03118716F0035 délivré le 2016/05/20 à FONSORBES autorise une construction neuve pour un programme de 345 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI ALMANIHE, le programme résidentiel autorise la construction de 345 m² sur 30 LOT DES HAUTS DE HOURNE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 20 mai 2016 par la commune de FONSORBES. Implanté 30 LOT DES HAUTS DE HOURNE, à Fonsorbes (31470), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ALMANIHE.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 818 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 345 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 345 m².
FONSORBES compte 12 546 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 30 LOT DES HAUTS DE HOURNE, Fonsorbes (31470).
SCI ALMANIHE (SIREN 452308083, SIRET 45230808300024, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MIRANDE (32300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 345 m² · Variation nette totale : 345 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
345 m²
0 m²
0 m²
0 m²
345 m²
345 m²
Total
0 m²
345 m²
0 m²
0 m²
0 m²
345 m²
345 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
3
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
345 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
345 m²
Superficie du terrain
818 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite345 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fonsorbes (31470). Les travaux prévoient la création de 345 m²; la surface après travaux atteint 345 m². Le terrain couvre 818 m².
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