Permis de construire à Fonsorbes (31470) - 1 235 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03118716F0033 délivré le 2016/04/15 à FONSORBES autorise une construction neuve pour un programme de 1 235 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par H P L, le programme résidentiel autorise la construction de 1 235 m² sur LIEU DIT HOURNES. Déposé au printemps 2016, autorisé le 15 avril 2016 par la commune de FONSORBES. Implanté LIEU DIT HOURNES, à Fonsorbes (31470), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LOT 50 DU LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE HO.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par H P L.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 2 822 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 235 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 235 m².
FONSORBES compte 12 546 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
H P L (SIREN 412250045, SIRET 41225004500025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT LYS (31470)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 235 m² · Variation nette totale : 1 235 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 235 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 235 m²
1 235 m²
Total
0 m²
1 235 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 235 m²
1 235 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
16
Répartition par taille
3 pièces
8
4 pièces
5
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
16
Surface créée
1 235 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 235 m²
Superficie du terrain
2 822 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 235 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/04/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 16 octobre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 7 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fonsorbes (31470). Les travaux prévoient la création de 1 235 m²; la surface après travaux atteint 1 235 m². Le terrain couvre 2 822 m².
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