Permis de construire à Foissiat (01340) - 86 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°00116324D0002 délivré le 2024/04/10 à FOISSIAT autorise une diminution de surface pour un programme de 86 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 86 m² sur 2 Route de Montrevel. Déposé en hiver 2024, autorisé le 10 avril 2024 par la commune de FOISSIAT. Implanté 2 Route de Montrevel, à Foissiat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHAMP JACOB.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 522 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 86 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 86 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
FOISSIAT compte 2 014 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FOISSIAT (01340).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 91 m² · Surface après travaux (totale) : 86 m² · Variation nette totale : -5 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
91 m²
86 m²
0 m²
91 m²
0 m²
-5 m²
86 m²
Total
91 m²
86 m²
0 m²
91 m²
0 m²
-5 m²
86 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
86 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
91 m²
Surface après travaux (totale)
86 m²
Superficie du terrain
5 522 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite86 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Foissiat (01340). Les travaux prévoient la création de 86 m² et des démolitions de 91 m²; la surface après travaux atteint 86 m². Le terrain couvre 5 522 m².
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