Permis de construire à Foissiat (01340) - 100 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°00116314D0006 délivré le 2015/01/24 à FOISSIAT autorise une diminution de surface pour un programme de 193 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 100 m² sur 2011 Route de Montrevel. Déposé en hiver 2015, autorisé le 24 janvier 2015 par la commune de FOISSIAT. Implanté 2011 Route de Montrevel, à Foissiat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 246 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 100 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 100 m² d’habitation et 93 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 193 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
FOISSIAT compte 2 014 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2011 Route de Montrevel, Foissiat (01340).
Références cadastrales : WI, 325.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BAGE LE CHATEL (01380).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 221 m² · Surface après travaux (totale) : 193 m² · Variation nette totale : -28 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 221 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 0 m² | -128 m² | 93 m² |
| Total | 221 m² | 100 m² | 0 m² | 128 m² | 0 m² | -28 m² | 193 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 100 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 193 m² |
| Superficie du terrain | 2 246 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | diminution de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 février 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00116314D0006
- Code commune INSEE : 01163 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Foissiat (01340). Les travaux prévoient la création de 100 m² et des démolitions de 128 m²; la surface après travaux atteint 193 m². Le terrain couvre 2 246 m².
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