Permis de construire à Foissiat (01340) - 218 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°00116312D0028 délivré le 2013/05/10 à Foissiat autorise une construction neuve pour un programme de 411 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DE LA PLACE DU CAROUGE, le programme résidentiel autorise la construction de 411 m² sur PL du Carouge. Déposé en hiver 2013, autorisé le 10 mai 2013 par la commune de Foissiat. Implanté PL du Carouge, à Foissiat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DE LA PLACE DU CAROUGE.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 262 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 411 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 218 m² d’habitation et 193 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 411 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
Foissiat compte 2 014 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : PL du Carouge, Foissiat (01340).
Références cadastrales : AB, 273.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DE LA PLACE DU CAROUGE (SIREN 791980782, SIRET 79198078200019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Foissiat (01340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 344 m² · Surface après travaux (totale) : 411 m² · Variation nette totale : 67 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 m² | 218 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 98 m² | 218 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 224 m² | 193 m² | 0 m² | 224 m² | 0 m² | -31 m² | 193 m² |
| Total | 344 m² | 411 m² | 0 m² | 344 m² | 0 m² | 67 m² | 411 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 411 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 120 m² |
| Surface après travaux (totale) | 411 m² |
| Superficie du terrain | 262 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00116312D0028
- Code commune INSEE : 01163 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Foissiat (01340). Les travaux prévoient la création de 411 m² et des démolitions de 344 m²; la surface après travaux atteint 411 m². Le terrain couvre 262 m².
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