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Permis de construire à Flins-Sur-Seine (78410) - 6 318 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07823822Y0008 délivré le 2023/03/14 à Flins-sur-Seine autorise une construction neuve pour un programme de 6 318 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES, le programme résidentiel autorise la construction de 6 318 m² sur RUE des Bleuets. Déposé en hiver 2022, autorisé le 14 mars 2023 par la commune de Flins-sur-Seine. Implanté RUE des Bleuets, à Flins-Sur-Seine (78410), dans le département d’Yvelines, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 80 logements sur une parcelle de 14 915 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 55 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 6 318 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 6 318 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Flins-sur-Seine compte 2 424 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Bleuets, Flins-Sur-Seine (78410).

Références cadastrales : AB, 1, AB, 2, AB, 3.

Région : Île-de-France • Département : Yvelines.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES (SIREN 824309751, SIRET 82430975100017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité La Madeleine (59110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 318 m² · Variation nette totale : 6 318 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	6 318 m²	0 m²	0 m²	0 m²	6 318 m²	6 318 m²
Total	0 m²	6 318 m²	0 m²	0 m²	0 m²	6 318 m²	6 318 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	80
Individuel groupé	44
Collectif (hors résidence)	36
Répartition par taille
1 pièce	2
2 pièces	14
3 pièces	14
4 pièces	35
5 pièces	15

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	80
Surface créée	6 318 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	6 318 m²
Superficie du terrain	14 915 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite6 318 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2023/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2023.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07823822Y0008
Code commune INSEE : 78238 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Flins-Sur-Seine (78410). Les travaux prévoient la création de 6 318 m²; la surface après travaux atteint 6 318 m². Le terrain couvre 14 915 m².

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2024 - Chemin de la Pierre Heurte - nouvelle construction - 88 m² Habitation
2023 - chemin des Gats/sente rura - nouvelle construction - 54 m² Habitation
2023 - rue des Saulx Chapet - transformation avec diminution de surface - 486 m² Hébergement hôtelier
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2022 - rue Roger Vassieux - nouvelle construction - 89 m² Habitation
2022 - chemin des Gats/sente rura - nouvelle construction - 221 m² Habitation
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2022 - rue de l'Etoile - nouvelle construction - 131 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	78
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yvelines
Code de la commune du lieu des travaux	78238
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07823822Y0008
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-03-14
Date réelle d'ouverture de chantier	2023-12-12
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	824309751
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82430975100017
Code postal du demandeur	59110
Localité du demandeur	La Madeleine
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	des Bleuets
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Flins-sur-Seine
Code postal du terrain	78410
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	1
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	2
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	3
Superficie du terrain	14915
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	80
Nombre de logements individuels créés	44
Nombre de logements collectifs créés	36
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	44
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	36
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	2
Nombre de logements de 2 pièces créés	14
Nombre de logements de 3 pièces créés	14
Nombre de logements de 4 pièces créés	35
Nombre de logements de 5 pièces créés	15
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	80
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	6318
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	6318