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Autorisation d’urbanisme PC n°01427120R0014 à FLEURY-SUR-ORNE !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01427120R0014). Le projet est situé au ILOT 3A ZAC DES HAUTS DE L à FLEURY-SUR-ORNE. Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 15 avril 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 avril 2020, autorise la création de 99 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 5 719 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 719 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ILOT 3A ZAC DES HAUTS DE L, FLEURY-SUR-ORNE.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : BOULOGNE BILLANCOURT (92100).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 719 m² · Variation nette totale : 5 719 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 221 m²0 m²0 m²0 m²5 221 m²5 221 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²498 m²0 m²0 m²0 m²498 m²498 m²
Total0 m²5 719 m²0 m²0 m²0 m²5 719 m²5 719 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés99
Répartition par typologie
En résidence99
Répartition par taille
1 pièce12
2 pièces82
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés99
Surface créée5 719 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 719 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite498 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2020/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01427120R0014
  • Code commune INSEE : 14271 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FLEURY-SUR-ORNE. Les principaux éléments portent sur 99 logements, 5 719 m², 0 m² et parcelle de 0 m².